Catégorie d’exposition:
Veuillez choisir une option.
Exposition individuelle
Exposition de groupe
Exposition de la collection permanente
Performance
Exposition dans un lieu public autre
Exposition de reproduction-s
Exposition individuelle - présentation d’un ensemble d’œuvres créées par un(e) seul(e) artiste au cours des derniers dix ans.
Exposition de groupe - présentation d’un ensemble d’œuvres créées par plusieurs artistes.
Exposition de la collection permanente - les tarifs s’appliquent aux oeuvres créées après le 7 juin 1988 et acquises par don ou par achat. Le tarif présenté est pour une licence de 10 ans.
Exposition dans un lieu public autre - entreprise ou institution publique, hôtel, restaurant, etc., où l’activité normale du lieu n’inclut pas l’exposition d’oeuvres d’art.
Exposition d’une reproduction - utilisez cette catégorie lorsqu’il s’agit de l’exposition d’une reproduction et non de l’oeuvre originale.
Performance Présentation
●Exposition
Pour les performances majeures solo, présentées en exclusivité et / ou l'inclusion d’œuvres d'art performance dans des expositions de groupe, choisir « Oeuvre unique » dans Exposition individuelle ou Exposition de groupe.
●Pour les festivals et les événements qui ne font pas partie d’une exposition ,
les tarifs suivants peuvent être utilisés:
○Performance unique dans le cadre d’une programmation en continu (Festival). Il est possible d’inclure des performances supplémentaires de la même oeuvre au même endroit ou dans le cadre du même projet.
○Performance unique (évènement unique) : œuvre d’art performance présentée parmi d’autres performances au cours d’une soirée unique pour laquelle un seul billet est vendu. Le tarif équivaut à 50 % du tarif pour œuvre unique approprié pour l'institution organisatrice.
●Les tarifs ne comprennent pas
l'équipement général (à savoir l’éclairage, les projecteurs, l’équipement vidéo ou audio), qui devrait être fourni par l'institution ou toute autre structure hôte. Tout équipement spécial faisant partie intégrante de l’œuvre relève de la responsabilité de l'artiste.Les tarifs ne comprennent pas les frais de déplacement des artistes, le logement, ni les indemnités journalières. Il est recommandé que les coûts de production demeurent négociables.
NOTE : Veuillez noter que les redevances pour les expositions itinérantes sont calculées en fonction des caractéristiques de chacun des lieux de la tournée. Vous devez répondre aux questions pour chacun des lieux visités.
Pour la création d'une œuvre en public , les redevances de droit d'exposition s’appliquent en fonction du lieu où l’œuvre est présentée, soit les redevances des catégories régulières de diffuseurs ou celles des Exposition dans un lieu public autre.
Type d’exposition
Veuillez choisir une option.
Individuelle (solo)
Rétrospective
Projets, petite exposition ou installation
Oeuvre unique
Biennale de Venise >
Exposition individuelle - présentation d’un ensemble d’œuvres créées par un(e) seul(e) artiste. au cours des derniers dix ans.
Rétrospective - exposition individuelle qui regroupe des oeuvres créées par un(e) artiste sur une période de plus de dix ans.
Projets, petite exposition, ou installation - exposition de petite envergure regroupant un petit nombre d’oeuvre occupant un même espace.
Oeuvre unique - s’applique aux cas spécifiques d’expositions d’oeuvres uniques dans un espace très restreint associé aux centres d’artistes autogérés, par exemple une vitrine ou un foyer.
Biennale de Venisee
Catégorie de musée ou de lieu d’exposition
Veuillez choisir une option.
Catégorie I
Catégorie II
Catégorie III
Catégorie IV Musées nationaux du Québec
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada
International I
International II
Catégorie I - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de moins de 500 000 $
Catégorie II - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de 500 000 $ à 1 M$
Catégorie III - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de plus de 1 M$ (seulement pour 2018-2019)
Catégorie IV Musées nationaux du Québec - tarifs assortis de forfaits pour droits de reproduction si paiement intégral, suite à une entente conclue avec le RAAV et entérinée par CARFAC en 2016 (seulement pour 2018-2019)
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada - tarifs minimum obligatoires suite à un accord-cadre signé entre CARFAC-RAAV et le MBAC en 2015 (seulement pour 2018-2019)
International I - Cette catégorie concerne les grandes expositions collectives internationales présentant un constat de la production actuelle, ou les autres expositions comme les biennales, où l’artiste est sélectionné pour représenter le Canada, et où l’événement est financé par plusieurs partenaires et/ou donateurs majeurs. (Ex. : expositions organisées durant les Jeux olympiques)
International II - Cette catégorie concerne les expositions tenues dans les centres culturels, les ambassades, ou tout autre lieu sous les auspices d’une agence fédérale.
Nobre d’artistes
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Solo
2 Artistes
3 Artistes
4 Artistes
5 Artistes
6 Artistes
7 Artistes
8 Artistes
9 Artistes
10 Artistes
11 Artistes
12 Artistes
13 Artistes et plus
Catégorie de musée ou de lieu d’exposition
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Catégorie I
Catégorie II
Catégorie III
Catégorie IV Musées nationaux du Québec
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada
International I
International II
Catégorie I - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de moins de 500 000 $
Catégorie II - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de 500 000 $ à 1 M$
Catégorie III - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de plus de 1 M$ (seulement pour 2018-2019)
Catégorie IV Musées nationaux du Québec - tarifs assortis de forfaits pour droits de reproduction si paiement intégral, suite à une entente conclue avec le RAAV et entérinée par CARFAC en 2016 (seulement pour 2018-2019)
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada - tarifs minimum obligatoires suite à un accord-cadre signé entre CARFAC-RAAV et le MBAC en 2015 (seulement pour 2018-2019)
International I - Cette catégorie concerne les grandes expositions collectives internationales présentant un constat de la production actuelle, ou les autres expositions comme les biennales, où l’artiste est sélectionné pour représenter le Canada, et où l’événement est financé par plusieurs partenaires et/ou donateurs majeurs. (Ex. : expositions organisées durant les Jeux olympiques)
International II - Cette catégorie concerne les expositions tenues dans les centres culturels, les ambassades, ou tout autre lieu sous les auspices d’une agence fédérale.
Valeur de l’oeuvre
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Jusqu’à 5000$
De 5000$ à 10 000$
Plus de 10 000$
Québec: par années/ par œuvre / exposition de 3 ans et moins
Québec: maximum pour exposition de 4 à 10 ans
La valeur de l’oeuvre réfère au prix d’acquisition de l’oeuvre ou, en cas de don, à sa juste valeur marchande au moment du don.
Catégorie de musée ou de lieu d’exposition
Catégorie I
Catégorie II
Catégorie III
Catégorie IV Musées nationaux du Québec
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada (Sans contrat à long terme)
International I
International II
Catégorie I - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de moins de 500 000 $
Catégorie II - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de 500 000 $ à 1 M$
Catégorie III - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de plus de 1 M$ (seulement pour 2018-2019)
Catégorie IV Musées nationaux du Québec - tarifs assortis de forfaits pour droits de reproduction si paiement intégral, suite à une entente conclue avec le RAAV et entérinée par CARFAC en 2016 (seulement pour 2018-2019)
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada - tarifs minimum obligatoires suite à un accord-cadre signé entre CARFAC-RAAV et le MBAC en 2015 (seulement pour 2018-2019)
International I - Cette catégorie concerne les grandes expositions collectives internationales présentant un constat de la production actuelle, ou les autres expositions comme les biennales, où l’artiste est sélectionné pour représenter le Canada, et où l’événement est financé par plusieurs partenaires et/ou donateurs majeurs. (Ex. : expositions organisées durant les Jeux olympiques)
International II - Cette catégorie concerne les expositions tenues dans les centres culturels, les ambassades, ou tout autre lieu sous les auspices d’une agence fédérale.
Type de performance
Veuillez choisir une option.
Performance unique
Performance(s) supplémentaire(s)
Performance unique (évènement unique)
Performance unique - une performance unique, et des performances supplémentaires de la même oeuvre au même endroit, dans le cadre d’une programmation en continu.
Performance(s) supplémentaire(s) - Performance(s) supplémentaire(s)
Performance unique (évènement unique) - œuvre d’art performance présentée parmi d’autres performances au cours d’une soirée unique pour laquelle un seul billet est vendu.
Catégorie de musée ou de lieu d’exposition
Veuillez choisir une option.
Catégorie I
Catégorie II
Catégorie III
Catégorie IV Musées nationaux du Québec
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada
International I
International II
Catégorie I - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de moins de 500 000 $
Catégorie II - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de 500 000 $ à 1 M$
Catégorie III - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de plus de 1 M$.
Catégorie IV Musées nationaux du Québec - tarifs assortis de forfaits pour droits de reproduction si paiement intégral, suite à une entente conclue avec le RAAV et entérinée par CARFAC en 2016
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada - tarifs minimum obligatoires suite à un accord-cadre signé entre CARFAC-RAAV et le MBAC en 2015
International I - Cette catégorie concerne les grandes expositions collectives internationales présentant un constat de la production actuelle, ou les autres expositions comme les biennales, où l’artiste est sélectionné pour représenter le Canada, et où l’événement est financé par plusieurs partenaires et/ou donateurs majeurs. (Ex. : expositions organisées durant les Jeux olympiques)
International II - Cette catégorie concerne les expositions tenues dans les centres culturels, les ambassades, ou tout autre lieu sous les auspices d’une agence fédérale.
Durée de l’exposition
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 3 mois
Jusqu’à 5 ans
Catégorie de reproduction:
Veuillez choisir une option.
Reproduction audio-visuelle
Reproduction électronique ou numérique
Reproduction imprimée
Audiovisuel:
Veuillez choisir une option.
Image fixe dans une oeuvre cinématographique
Oeuvre utilisé dans une série télévisée
Image en mouvement dans une oeuvre cinématographique
Projection d’une image fixe
Projection d’une vidéo, d’un film ou d’une oeuvre électronique
Reproduction mise en vente pour usage privé
Oeuvre cinématographique - peut être une oeuvre de fiction, un documentaire, une vidéo d’art, sur pellicule ou support numérique. Un film original demeure un film même lorsqu’il est transféré sur bande vidéo ou support numérique. Cette catégorie inclue toute production diffusée localement ou régionalement. Pour les diffusions nationales ou internationales les tarifs sont doublés. Les licences incluent toutes les langues et tout genre de distribution (projection, diffusion, vente de vidéos, etc.) Pour les productions majeures le tarif peut être triplé.
Projection publique - inclue les projections publiques de diapositives, transparents ou tout genre de reproduction numérique d’une oeuvre originale. Ces tarifs ne s’appliquent pas aux oeuvres conçues originellement pour être projetées. (Utiliser les catégories d’exposition dans ce cas,)
Reproduction sur diapositive ou en photo - cette catégorie permet la reproduction d’une oeuvre sur diapositive ou sur support photographique lorsque celle-ci est produite pour fin de vente et pour utilisation privée seulement. La consultation en bibliothèque ou centre d’archives est considérée comme une utilisation privée.
Type d’organisme:
Veuillez choisir une option.
À but lucratif
Sans but lucratif
Type d’oeuvre:
Veuillez choisir une option.
L’œuvre apparaît en arrière-plan ou comme accessoire.
L’œuvre est présentée ou utilisée comme personnage.
L’œuvre joue un rôle central.
Nombre d’oeuvres:
Veuillez choisir une option.
1-4
5-14
15-29
30-49
50 et plus
Nombres d’oeuvres - réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence. Dans le cas d’une licence incluant les oeuvres de plusieurs artistes, « nombre d’oeuvres » réfère au nombre d’oeuvres fournies par chacun des artistes pour calculer les redevances à payer. Pour les projets spéciaux dans lesquels un certain nombre d’oeuvres d’un même artiste sont utilisées, un tarif nominal de 300$ peut être offert. Pour les organismes culturels ou éducationnels à but non lucratif le tarif est réduit de 50%, ou encore les conditions peuvent être négociées. Les tarifs ne comprennent pas l’utilisation des oeuvres pour la promotion du projet; pour ces utilisations la grille des tarifs commerciaux s’applique.
Nombre réel d’oeuvres
Durée désirée de la licence:
Veuillez choisir une option.
5 ans
10 ans
25 ans
Type d’utilisation:
Veuillez choisir une option.
Oeuvre en arrière-plan ou accessoire
Oeuvre prééminente ou utilisée comme personnage
Oeuvre jouant un rôle central
Nombre d’oeuvres:
Veuillez choisir une option.
1-4
5-14
15-29
30-49
50 et plus
Nombres d’oeuvres - réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence. Dans le cas d’une licence incluant les oeuvres de plusieurs artistes, « nombre d’oeuvres » réfère au nombre d’oeuvres fournies par chacun des artistes pour calculer les redevances à payer. Pour les projets spéciaux dans lesquels un certain nombre d’oeuvres d’un même artiste sont utilisées, un tarif nominal de 300$ peut être offert. Pour les organismes culturels ou éducationnels à but non lucratif le tarif est réduit de 50%, ou encore les conditions peuvent être négociées. Les tarifs ne comprennent pas l’utilisation des oeuvres pour la promotion du projet; pour ces utilisations la grille des tarifs commerciaux s’applique.
Nombre d'épisodes:
Veuillez choisir une option.
2-4
5-9
10-50
50 et plus
Nombre réel d’oeuvres
Durée de la licence désirée:
Veuillez choisir une option.
Licence de 5 ans
Licence de 10 ans
Licence de 25 ans
Type de projection:
Veuillez choisir une option.
Projection unique
Projection multiple pour 3 mois
Projection multiple pour 1 an
Projection multiple pour plus de 1 an
Nombre d’images sous licence:
Veuillez choisir une option.
1-4
5-12
13-24
25-49
50-99
100 ou plus
Dans le cas d'une licence comprenant des œuvres de plusieurs artistes, aux fins du calcul des redevances, «nombre d'images» réfère aux images fournies par chacun des artistes.
Nombre d’images
Type de présentation:
Veuillez choisir une option.
Projection unique
Projection multiple pour 3 mois
Projection multiple pour plus de 3 mois
Durée de l’oeuvre:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 15 minutes
Jusqu’à 30 minutes
Jusqu’à 90 minutes
Reproduction électronique ou numérique:
Veuillez choisir une option.
Image mobile sur Internet
Image fixe sur Internet
CD-ROM, DVD, et autres médias numériques distribués au public pour utilisation privée
CD-ROM, DVD, et autres médias numérique (incluant les bases de données) pour utilisation publique
Banques d’images
Applications mobiles et autres dérivés
Bornes, installations interactives, média-guides
Site internet d’un musée
Expositions virtuelles
Médias sociaux
Infolettre, Intranet, journal interne, blog, etc.
Publications numériques distribuées gratuitement
Publications numériques mises en vente
Image mobile sur Internet - Cette catégorie inclue les oeuvres vidéo ou cinématographiques, ainsi que les oeuvres interactives et les oeuvres sonores.
Image fixe sur Internet - Ces tarifs ne s’appliquent pas aux utilisations commerciales ou publicitaires sauf pour les organismes culturels à but non lucratif.
Les musées ou autres institutions culturelles font généralement des utilisations publiques .
Les œuvres seront-elles incluses dans des archives ou des projets à long terme?
Veuillez choisir une option.
Oui
Non
Est-ce un extrait utilisé sur une page de garde?
Veuillez choisir une option.
Oui
Non
Type d’organisme:
Veuillez choisir une option.
Sans but lucratif
À but lucratif
Durée de l’image mobile:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 10 secondes
Plus de 10 secondes
Durée de l’utilisation:
Veuillez choisir une option.
1 mois
3 mois
Chaque mois additionnel
Durée de l’utilisation:
Veuillez choisir une option.
1 mois
3 mois
Chaque mois additionnel
Nombre d’oeuvres:
Veuillez choisir une option.
1-9
10-49
50-99
100-499
500-999
1000-2000
2001-3000
3001-4000
4001-5000
5001-6000
6001-7000
7001-8000
8001-9000
9001 et plus
Nombres d’oeuvres réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence pour chaque artiste.
Le tarif est pour une durée de 1 an.
Durée de la licence:
Veuillez choisir une option.
1 mois
1 an
Nombre réel d’oeuvres:
Nombre de CD-ROMs, DVDs, etc. produits:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 500
501-1000
1001-3000
3001-10000
10001-20000
20001-50000
50001-100000
Plus de 100001
Nombre d’oeuvres:
Veuillez choisir une option.
1-9
10-49
50-99
Plus de100
Nombre d’oeuvres: réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence . (par artistes).
Nombre réel d’oeuvres:
Nombre de CD-ROMs, DVDs, etc. produits:
Veuillez choisir une option.
1-50 CDs
51 CDs,etc ou plus
Nombre d’oeuvres::
Veuillez choisir une option.
1-9
10-49
50-99
Plus de100
Nombre d’oeuvres: réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence . (par artistes).
Nombre réel d’oeuvres:
Is the work in foreground?
Veuillez choisir une option.
yes, the work is in foreground
no, the work is not in foreground
Is the work in foreground?
Veuillez choisir une option.
yes, the work is in foreground
no, the work is not in foreground
Are the downloads counted?
Veuillez choisir une option.
yes, the downloads are counted
no, the downloads are not counted
Production de reproduction imprimée
Veuillez choisir une option.
Livres mis en vente
Catalogues d’exposition mis en vente
Livres et catalogues public par des OBNL et mis en vente
Oeuvre apparaissant à l’avant-plan dans un magazine (etc)
Oeuvre apparaissant en arrière-plan dans un magazine ou en décor (etc)
Cartes offerte gratuitement
Cartes mises en vente
Brochures et autres destinées à des organismes à vocation éducative ou culturelle
Brochures non publicitaires et autres destinées à des entreprises
Affiches et autres offertes gratuitement
Affiches et autres mises en vente
Calendriers et agendas offerts gratuitement
Calendriers et agendas mis en vente
Emballage d’un produit faisant la promotion d’une oeuvre d’un artiste
Pochettes de presse
Les tarifs pour les pochettes de presse incluent les reproductions comprises dans la pochette et distribuées aux média imprimés, électroniques ou autres; la licence s’applique à l’institution qui distribue les pochettes et non aux médias ou autres tierces parties.
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 1/8 de page, vignette
jusqu’à 1/4 de page
jusqu’à 1/2 de page
jusqu’à page entière
Dos
Couverture
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 1000
1001-3000
3001-10000
10001-25000
25001-50000
50001-100000
Plus de 100000
Nombre de reproductions :
Territoire de distribution:
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 1/8 de page, vignette
jusqu’à 1/4 de page
jusqu’à 1/2 de page
jusqu’à page entière
Dos
Couverture
Print Run size:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 1000
1001-3000
3001-10000
10001-25000
25001-50000
50001-100000
Plus de 100000
Nombre de reproductions :
Territoire de distribution::
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 1000
1001-3000
3001-10000
10001-25000
25001-50000
50001-100000
Plus de 100000
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 1/16 de page, vignette
jusqu’à 1/8 de page
jusqu’à 1/4 de page
jusqu’à 1/2 de page
jusqu’à page entière
Dos
Couverture
Nombre de reproductions :
Territoire de distribution::
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Pour la promotion d’une exposition, la redevance est de 25 $ à condition que la redevance minimale de droit d'exposition recommandée par RAAV-CARFAC soit payée.
Pour tous les autres, le tarif est de 0.16 $ par carte.
Dans certains cas, les redevances dues peuvent être versées sous forme d'avance plus un pourcentage du produit de la vente.
L‘avance est normalement 10% du prix de vente au détail du tirage complet, payable à l'avance. Les frais d'administration de CARCC sont de 20% de la redevance payée.
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 1000
1001-3000
3001-10000
10001-25000
25001-50000
50001-100000
100001-200000
200001-500000
500001-1000000
Plus de 1000000
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 1/8 de page, vignette
jusqu’à 1/4 de page
jusqu’à 1/2 de page
jusqu’à page entière
Dos
Couverture
Territoire de distribution::
Territory of distribution::
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 250
251-500
501-1000
1001-5000
5001-10000
10001-25000
Plus de 25000
Taille de reproduction:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 600 cm2
600-2400 cm2
2400-4000 cm2
4000-8000 cm2
8000-24000 cm2
24000-60000 cm2
Plus de 60000 cm2
Nombre de reproductions:
Territoire de distribution::
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 1000
1001-3000
3001-10000
10001-20000
20001-50000
50001-100000
100001-200000
200001-500000
Plus de 500000
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
Intérieur
Couverture
Nombre de reproductions:
Territoire de distribution::
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 300
300-1000
1000-5000
5000-10000
10000-25000
25000-100000
Plus de 100000
Positionnement de l’image:
Veuillez choisir une option.
Intérieur
Couverture
Nombre de reproductions :
Territoire de distribution::
Veuillez choisir une option.
National
Mondial
Amérique du nord
Print of packets:
Please select an option..
Up to 25
26-100
Over 100
Catégorie de reproduction:
Veuillez choisir une option.
Exposition publicitaire / Commercial
Reproduction audiovisuelle - Publicité / Commerciall
Internet
Reproduction imprimée - Publicité / Commercial
Les utilisations d’œuvres en arts visuels sont classées comme Publicité lorsqu’elles sont utilisées pour promouvoir un service ou un produit autre que les œuvres elles-mêmes, l'artiste ou encore une exposition où figurent ces œuvres. Les redevances recommandées pour les utilisations commerciales d'œuvres sont également incluses dans cette section.
Exposition - Publicité / Commercial - Cette catégorie s’applique aux expositions qui ont lieu dans le cadre d’une foire commerciale, d’un salon ou d’un congrès n’étant pas principalement voué à la vente des oeuvres en tant que telles. Les taux s’appliquent autant aux oeuvres originales qu’aux reproductions.
Reproduction audiovisuelle - Publicité / Commercial - Cette catégorie s’applique aux bandes-annonces ou à la publicité (cinéma-télévision) et peuvent inclure les droits de diffusion pour ce genre d’utilisation. Les tarifs sont basés sur le rôle joué par l’oeuvre reproduite (rôle central ou élément isolé), la durée d’apparition, et s’applique aussi bien aux images fixes qu’en mouvement. La catégorie concerne aussi les projections et murs d’images liés à la promotion ou aux relations publiques. Les tarifs sont basés sur le nombre d’images fournies par un artiste, la fréquence et la durée de la présentation. Les droits de diffusion par télécommunications ne sont pas inclus.
Internet - Toute utilisation d’une oeuvre d’art dans l’Internet est considérée comme de la publicité si l’utilisation n’est pas vouée à la promotion de l’oeuvre elle-même, de l’artiste, d’une collection ou d’une exposition dont l’oeuvre fait partie.
Reproduction imprimée - Publicité / Commercial - Cette catégorie comprend la publicité dans les revues, journaux, magazines et autres périodiques, les cartes postales ou de souhaits, les cartons d’invitation, produits pour fins commerciales ou publicitaires. Elle inclue les dépliants, affiches et panneaux publicitaires ainsi que les calendriers, agendas, objets ou emballages produits également aux fins de la promotion ou de la publicité commerciale. Les livres et catalogues, la promotion ou l’interprétation d’expositions pour lesquels les tarifs minimum d’exposition ont été payés sont considérés comme non-publicitaires et sont cuves par les tarifs de reproduction.
Catégorie:
Veuillez choisir une option.
Rôle principal
Élément isolé
Images fixes
Rôle central - Reproduction ayant un rôle central dans l’outil de promotion ou de publicité.
Élément isolé - Reproduction utilisée comme élément isolé dans l’outil de promotion ou de publicité.
Images fixes - concerne les projections et murs d’images liés à la promotion ou aux relations publiques.
Durée d’apparition:
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15 seconds
30 seconds
60 seconds
Territoire de présentation / Diffusion:
Veuillez choisir une option.
Local
National
Amérique du nord
Mondial
Type de présentateur:
Veuillez choisir une option.
À but lucratif
Sans but lucratif
Durée de la licence:
Veuillez choisir une option.
1 mois ou moins
1 an
Rôle:
Veuillez choisir une option.
Avant plan / présence importante
Arrière plan / décor
Territoire de présentation / Diffusion:
Veuillez choisir une option.
National
Amérique du nord
Mondial
Type de présentateur:
Veuillez choisir une option.
À but lucratif
Sans but lucratif
Durée de la licence:
Veuillez choisir une option.
1 mois ou moins
1 an
Durée:
Veuillez choisir une option.
Single Projection
3 mois
1 an
Nombre d’oeuvres:
Veuillez choisir une option.
1-4 diapositives
5-12 diapositives
13-24 diapositives
25-49 diapositives
50 diapositivess ou plus
Nombre réel d’oeuvres:
Catégorie:
Please select an option..
Moving images for non profit organization
Moving images for profit organization
Fixed image for non profit organization
Fixed image for profit organization
Durée d'utilisation:
Veuillez choisir une option.
1 mois
3 mois
Plus de 3 month, moins que 1 an
Extrait en secondes:
Veuillez choisir une option.
Jusqu’à 10 sec
Plus de 10 sec
Durée d'utilisation:
Veuillez choisir une option.
1 mois
1 an
Nombre d’oeuvres::
Veuillez choisir une option.
1-10
11-50
51-100
101-500
501-1000
1000 et plus
Nombre réel d’oeuvres:
Type d’utilisation:
Veuillez choisir une option.
Publicité d’exposition
Autre type de publicité
Cartes et autres, distribuées gratuitement
Cartes et autres, mises en vente
Brochures et autres, pour des OBNL culturelles ou éducationnelles
Brochures et autres, pour des entreprises privées, à but lucratif
Affiches et autres, installées ailleurs que dans des espaces publicitaires loués
Affiches et autres, installées dans des espaces publicitaires loués
Affichages publics autres
Affiches et autres, mises en vente ou en location
Calendriers et agendas donnés gratuitement
Calendriers et agendas mis en vente
Objets distribués gratuitement
Objets mis en vente
Enballage
Publicité d’exposition -Publicité entourant la tenue d’une exposition.
Cartons ou cartes postales, d’invitation, de souhaits, etc. - Ces tarifs s’appliquent aux produits utilisés pour la publicité et à ceux où figurent le nom de l’institution ou de l’organisme.
Brochures, dépliants, chemises, envois postaux massifs, circulaires, feuilles volantes, etc -un tarif annuel pour des tirages supérieurs à 500 000 unités peut être négocié.
Affiches, panneaux, présentoirs, etc - La taille est calculée à partir des dimensions du support sur lequel apparaît la reproduction.
Calendriers et agendas - Si une reproduction figure sur la couverture et à l’intérieur, le tarif pour la reproduction intérieure est réduit de 50%.
Objets sur lesquels figurent des reproductions - Cette catégorie inclue les casse-têtes, chemisettes, souvenirs, tasses ou assiettes utilisés pour la promotion et la publicité. Les objets publicitaires sont ceux qui mettent en valeur, avec l’oeuvre, le nom d’une personne autre que l’artiste, d’une compagnie ou d’un organisme.
Emballage - Les OBNL bénéficient d’une réduction de 50%.
Est-ce que la redevance minimum RAAV / CARFAC pour le droit d’exposition a été payée pour cette exposition?
Oui
Non
Prière d’utiliser les types de reproduction spécifiques au type de publication, par exemple : carte d'invitation, brochure, site Internet, etc. Vous devez utiliser Reproduction parce que la publicité est liée à la promotion des œuvres, de l’artiste ou de l’exposition.
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
1-1000
1001-3000
3001-10000
10001-20000
20001-50000
50001-100000
100001-200000
200001-500000
500001-1000000
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 1/16 de page, vignette
jusqu’à 1/8 de page
jusqu’à 1/4 de page
jusqu’à 1/2 de page
jusqu’à page entière
Dos
Couverture
Nombre d’insertions:
Type d’organisme:
Please select an option..
for profit
not for profit
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 5000
5001-9000
3001-10000
Nombre réel de cartes:
Type d’organisme:
Please select an option..
Not-for-profit organization
For-profit organizations
Territoire de distribution:
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Droits pour le Canada
Droits mondiaux
Droits pour l’Amérique du nord
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
1-1000
1001-3000
3001-10000
10001-20000
20001-50000
50001-100000
100001-200000
200001-500000
Taille de l’image:
Veuillez choisir une option.
jusqu’à 1/8 de page
jusqu’à 1/4 de page
jusqu’à 1/2 de page
jusqu’à page entière
Couverture
Dos
Territoire de distribution::
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Droits pour le Canada
Droits mondiaux
Droits pour l’Amérique du nord
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
1-250
251-500
501-1000
1001-5000
5001-10000
1001-25000
25000 et plus
Taille de reproduction:
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1-600 cm2
600-2400 cm2
2400-4000 cm2
4000-8000 cm2
8000-24000 cm2
24000-60000 cm2
60000 cm2 et plus
Durée d'utilisation:
Veuillez choisir une option.
Jusqu'à12 semaines
Utilisation permanente
Nombre de copies:
Veuillez choisir une option.
100
200
400
1000
5000
Rural, illimité
Métropolitain, illimité
Type de présentation, taille approximative:
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Extérieur de véhicules, approx. 120 x 160 cm
Abribus, approx. 120 x 176 cm
Station de métro, approx. 400 x 300 cm
Panneaux publicitaires, approx. 400 x 300 cm
Durée d'utilisation:
Veuillez choisir une option.
Jusqu'à12 semaines
Utilisation permanente
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
1-10
11-250
251-500
501-1000
1001-5000
Taille de reproduction:
Veuillez choisir une option.
1-4800 cm2
Jusqu’à 9600 cm2
Jusqu’à 21600 cm2
Jusqu’à 46800 cm2
Jusqu’à 72000 cm2
Jusqu’à 120000 cm2
120000 cm2 et plus
Durée d'utilisation:
Veuillez choisir une option.
Jusqu'à12 semaines
Utilisation permanente
Payé en avance?
Veuillez choisir une option.
Yes
No
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
1-250
251-500
501-1000
1001-5000
5001-10000
1001-25000
25000 et plus
Taille de reproduction:
Veuillez choisir une option.
1-600 cm2
600-2400 cm2
2400-4000 cm2
4000-8000 cm2
8000-24000 cm2
24000-60000 cm2
60000 cm2 et plus
Taille du tirage:
Veuillez choisir une option.
1-1000
1001-3000
3001-10000
10001-20000
20001-50000
50001-100000
100001-200000
200001-500000
Positionnement de l’image:
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Intérieur
Couverture
Territoire de distribution::
Veuillez choisir une option.
Droits pour le Canada
Droits mondiaux
Droits pour l’Amérique du nord
Type:
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À but lucratif
Sans but lucratif
Nombre d’artistes:
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Un artiste
Plus d’un artiste
Taille du tirage:
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Up to 250 copies
251-500 copies
501-1000 copies
1001-5000 copies
5001-10000 copies
1001-25000 copies
Over 25000 copies
Taille de l’image:
Please select an option..
up to 600 sq cm
600 to 2400 sq cm
2400 to 4k sq cm
4k to 8k sq cm
8k to 24k sq cm
24k to 60k sq cm
Over 60k sq cm
Durée d'utilisation:
Please select an option..
One year use
Permanent use
Taille du tirage:
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1-1000
1001-5000
5001-10000
10001-50000
50001-250000
Positionnement de l’image:
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Dos
Couverture
Couverture double
Territoire de distribution::
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Droits pour le Canada
Droits mondiaux
Droits pour l’Amérique du nord
Type d’organisme:
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À but lucratif
Sans but lucratif