Calculatrice Tarifaire CARFAC-RAAV

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Exposition

Reproduction

Service-s professionnel-s

Catégorie d’exposition: Exposition individuelle - présentation d’un ensemble d’œuvres créées par un(e) seul(e) artiste au cours des derniers dix ans.
Exposition de groupe - présentation d’un ensemble d’œuvres créées par plusieurs artistes.
Exposition de la collection permanente - les tarifs s’appliquent aux oeuvres créées après le 7 juin 1988 et acquises par don ou par achat. Le tarif présenté est pour une licence de 10 ans.
Exposition dans un lieu public autre - entreprise ou institution publique, hôtel, restaurant, etc., où l’activité normale du lieu n’inclut pas l’exposition d’oeuvres d’art.
Exposition d’une reproduction - utilisez cette catégorie lorsqu’il s’agit de l’exposition d’une reproduction et non de l’oeuvre originale.
Performance Présentation
●Exposition
Pour les performances majeures solo, présentées en exclusivité et / ou l'inclusion d’œuvres d'art performance dans des expositions de groupe, choisir « Oeuvre unique » dans Exposition individuelle ou Exposition de groupe.
●Pour les festivals et les événements qui ne font pas partie d’une exposition, les tarifs suivants peuvent être utilisés:
○Performance unique dans le cadre d’une programmation en continu (Festival). Il est possible d’inclure des performances supplémentaires de la même oeuvre au même endroit ou dans le cadre du même projet.
○Performance unique (évènement unique): œuvre d’art performance présentée parmi d’autres performances au cours d’une soirée unique pour laquelle un seul billet est vendu. Le tarif équivaut à 50 % du tarif pour œuvre unique approprié pour l'institution organisatrice.
●Les tarifs ne comprennent pas l'équipement général (à savoir l’éclairage, les projecteurs, l’équipement vidéo ou audio), qui devrait être fourni par l'institution ou toute autre structure hôte. Tout équipement spécial faisant partie intégrante de l’œuvre relève de la responsabilité de l'artiste.Les tarifs ne comprennent pas les frais de déplacement des artistes, le logement, ni les indemnités journalières. Il est recommandé que les coûts de production demeurent négociables.

NOTE : Veuillez noter que les redevances pour les expositions itinérantes sont calculées en fonction des caractéristiques de chacun des lieux de la tournée. Vous devez répondre aux questions pour chacun des lieux visités.

Pour la création d'une œuvre en public, les redevances de droit d'exposition s’appliquent en fonction du lieu où l’œuvre est présentée, soit les redevances des catégories régulières de diffuseurs ou celles des Exposition dans un lieu public autre.

Type d’exposition Exposition individuelle - présentation d’un ensemble d’œuvres créées par un(e) seul(e) artiste. au cours des derniers dix ans.
Rétrospective - exposition individuelle qui regroupe des oeuvres créées par un(e) artiste sur une période de plus de dix ans.
Projets, petite exposition, ou installation - exposition de petite envergure regroupant un petit nombre d’oeuvre occupant un même espace.
Oeuvre unique - s’applique aux cas spécifiques d’expositions d’oeuvres uniques dans un espace très restreint associé aux centres d’artistes autogérés, par exemple une vitrine ou un foyer.
Biennale de Venisee

Catégorie de musée ou de lieu d’exposition Catégorie I - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de moins de 500 000 $
Catégorie II - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de 500 000 $ à 1 M$
Catégorie III - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de plus de 1 M$ (seulement pour 2018-2019)
Catégorie IV Musées nationaux du Québec - tarifs assortis de forfaits pour droits de reproduction si paiement intégral, suite à une entente conclue avec le RAAV et entérinée par CARFAC en 2016 (seulement pour 2018-2019)
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada - tarifs minimum obligatoires suite à un accord-cadre signé entre CARFAC-RAAV et le MBAC en 2015 (seulement pour 2018-2019)
International I - Cette catégorie concerne les grandes expositions collectives internationales présentant un constat de la production actuelle, ou les autres expositions comme les biennales, où l’artiste est sélectionné pour représenter le Canada, et où l’événement est financé par plusieurs partenaires et/ou donateurs majeurs. (Ex. : expositions organisées durant les Jeux olympiques)
International II - Cette catégorie concerne les expositions tenues dans les centres culturels, les ambassades, ou tout autre lieu sous les auspices d’une agence fédérale.

Nobre d’artistes

Valeur de l’oeuvre La valeur de l’oeuvre réfère au prix d’acquisition de l’oeuvre ou, en cas de don, à sa juste valeur marchande au moment du don.

Valeur réelle de l’oeuvre:

Type de performance Performance unique - une performance unique, et des performances supplémentaires de la même oeuvre au même endroit, dans le cadre d’une programmation en continu.
Performance(s) supplémentaire(s) - Performance(s) supplémentaire(s)
Performance unique (évènement unique) - œuvre d’art performance présentée parmi d’autres performances au cours d’une soirée unique pour laquelle un seul billet est vendu.

Catégorie de musée ou de lieu d’exposition Catégorie I - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de moins de 500 000 $
Catégorie II - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de 500 000 $ à 1 M$
Catégorie III - Pour les diffuseurs dont le budget de fonctionnement est de plus de 1 M$.
Catégorie IV Musées nationaux du Québec - tarifs assortis de forfaits pour droits de reproduction si paiement intégral, suite à une entente conclue avec le RAAV et entérinée par CARFAC en 2016
Catégorie V Musée des beaux-arts du Canada - tarifs minimum obligatoires suite à un accord-cadre signé entre CARFAC-RAAV et le MBAC en 2015
International I - Cette catégorie concerne les grandes expositions collectives internationales présentant un constat de la production actuelle, ou les autres expositions comme les biennales, où l’artiste est sélectionné pour représenter le Canada, et où l’événement est financé par plusieurs partenaires et/ou donateurs majeurs. (Ex. : expositions organisées durant les Jeux olympiques)
International II - Cette catégorie concerne les expositions tenues dans les centres culturels, les ambassades, ou tout autre lieu sous les auspices d’une agence fédérale.

Nombre de performances

Nombre d’artistes

Durée d'utilisation:

Durée de l’exposition

Catégorie de reproduction:

Audiovisuel: Oeuvre cinématographique - peut être une oeuvre de fiction, un documentaire, une vidéo d’art, sur pellicule ou support numérique. Un film original demeure un film même lorsqu’il est transféré sur bande vidéo ou support numérique. Cette catégorie inclue toute production diffusée localement ou régionalement. Pour les diffusions nationales ou internationales les tarifs sont doublés. Les licences incluent toutes les langues et tout genre de distribution (projection, diffusion, vente de vidéos, etc.) Pour les productions majeures le tarif peut être triplé.
Projection publique - inclue les projections publiques de diapositives, transparents ou tout genre de reproduction numérique d’une oeuvre originale. Ces tarifs ne s’appliquent pas aux oeuvres conçues originellement pour être projetées. (Utiliser les catégories d’exposition dans ce cas,)
Reproduction sur diapositive ou en photo - cette catégorie permet la reproduction d’une oeuvre sur diapositive ou sur support photographique lorsque celle-ci est produite pour fin de vente et pour utilisation privée seulement. La consultation en bibliothèque ou centre d’archives est considérée comme une utilisation privée.

Type d’organisme:

Type d’oeuvre:

Nombre d’oeuvres: Nombres d’oeuvres - réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence. Dans le cas d’une licence incluant les oeuvres de plusieurs artistes, « nombre d’oeuvres » réfère au nombre d’oeuvres fournies par chacun des artistes pour calculer les redevances à payer. Pour les projets spéciaux dans lesquels un certain nombre d’oeuvres d’un même artiste sont utilisées, un tarif nominal de 300$ peut être offert. Pour les organismes culturels ou éducationnels à but non lucratif le tarif est réduit de 50%, ou encore les conditions peuvent être négociées. Les tarifs ne comprennent pas l’utilisation des oeuvres pour la promotion du projet; pour ces utilisations la grille des tarifs commerciaux s’applique.

Nombre réel d’oeuvres

Durée désirée de la licence:

Type d’utilisation:

Nombre d'épisodes:

Nombre réel d’oeuvres

Durée de la licence désirée:

Longueur totale des extraits (en secondes)

Budget du film:

Entrez le nombre réel d’œuvres

Type de projection:

Nombre d’images sous licence: Dans le cas d'une licence comprenant des œuvres de plusieurs artistes, aux fins du calcul des redevances, «nombre d'images» réfère aux images fournies par chacun des artistes.

Nombre d’images

Nombre de mois additionnels:

Type de présentation:

Durée de l’oeuvre:

Nombre de mois additionnels au delà de 3 mois: Périodes de moins de 1 mois possibles

Nombre de copies de la même oeuvre:

Nombre d’oeuvres

Reproduction électronique ou numérique: Image mobile sur Internet - Cette catégorie inclue les oeuvres vidéo ou cinématographiques, ainsi que les oeuvres interactives et les oeuvres sonores.
Image fixe sur Internet - Ces tarifs ne s’appliquent pas aux utilisations commerciales ou publicitaires sauf pour les organismes culturels à but non lucratif.
Les musées ou autres institutions culturelles font généralement des utilisations publiques .

Les œuvres seront-elles incluses dans des archives ou des projets à long terme?

Nombre d’oeuvres: Pour l'inclusion de vidéos non - interactives, de films ou d’œuvres sonores dans des archives ou des projets à long terme la redevance est pour une licence d’une durée de 5 ans. Pour l'inclusion de vidéos interactives, de films ou d’œuvres sonores dans des archives ou des projets à long terme la redevance est pour une licence d’une durée de 1 an.

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Est-ce un extrait utilisé sur une page de garde?

Type d’organisme:

Durée de l’image mobile:

Durée de l’utilisation:

Chaque seconde additionnelle:

Chaque mois additionnel:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Nombre d’oeuvres: Nombres d’oeuvres réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence pour chaque artiste.
Le tarif est pour une durée de 1 an.

Durée de la licence:

Nombre réel d’oeuvres:

Nombre de CD-ROMs, DVDs, etc. produits:

Nombre d’oeuvres: Nombre d’oeuvres: réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence . (par artistes).

Nombre réel d’oeuvres:

Nombre de CD-ROMs, DVDs, etc. produits:

Nombre d’oeuvres:: Nombre d’oeuvres: réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence . (par artistes).

Nombre réel d’oeuvres:

Nombre d’oeuvres: Nombres d’oeuvres réfère généralement au nombre d’images incluses dans une licence. Dans le cas d’une licence incluant les oeuvres de plusieurs artistes, « nombre d’oeuvres » réfère au nombre d’oeuvres fournies par chacun des artistes pour calculer les redevances à payer. Pour les projets spéciaux dans lesquels un certain nombre d’oeuvres d’un même artiste sont utilisées, un tarif nominal de 300$ peut être offert. Pour les organismes culturels ou éducationnels à but non lucratif le tarif est réduit de 50%, ou encore les conditions peuvent être négociées. Les tarifs ne comprennent pas l’utilisation des oeuvres pour la promotion du projet; pour ces utilisations la grille des tarifs commerciaux s’applique.

Nombre réel d’oeuvres:

Is the work in foreground?

Nombre réel d’oeuvres:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

How many works by different artists?

Nombre réel d’oeuvres:

Is the work in foreground?

Nombre réel d’oeuvres:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

How many works by different artists?

Nombre réel d’oeuvres:

Nombre réel de mois:

Nombre réel de médias:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Nombre réel d’oeuvres:

Type the actual number of posting/mailing:

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Are the downloads counted?

Location of works?

Nombre réel d’oeuvres:

Location of works?

Nombre réel d’oeuvres:

Production de reproduction imprimée Les tarifs pour les pochettes de presse incluent les reproductions comprises dans la pochette et distribuées aux média imprimés, électroniques ou autres; la licence s’applique à l’institution qui distribue les pochettes et non aux médias ou autres tierces parties.

Monographie?

Prix de détail:

Tirage exact:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Taille de l’image:

Taille du tirage:

Nombre de reproductions :

Territoire de distribution:

Taille de l’image:

Print Run size:

Nombre de reproductions :

Territoire de distribution::

Taille du tirage:

Taille de l’image:

Nombre de reproductions :

Territoire de distribution::

Pour la promotion d’une exposition, la redevance est de 25 $ à condition que la redevance minimale de droit d'exposition recommandée par RAAV-CARFAC soit payée. Pour tous les autres, le tarif est de 0.16 $ par carte.

Dans certains cas, les redevances dues peuvent être versées sous forme d'avance plus un pourcentage du produit de la vente. L‘avance est normalement 10% du prix de vente au détail du tirage complet, payable à l'avance. Les frais d'administration de CARCC sont de 20% de la redevance payée.

Taille du tirage:

Taille de l’image:

Territoire de distribution::

Territory of distribution::

Taille du tirage:

Taille de reproduction:

Nombre de reproductions:

Territoire de distribution::

Taille du tirage:

Taille de l’image:

Nombre de reproductions:

Territoire de distribution::

Taille du tirage:

Positionnement de l’image:

Nombre de reproductions :

Territoire de distribution::

Print of packets:

Catégorie de reproduction: Les utilisations d’œuvres en arts visuels sont classées comme Publicité lorsqu’elles sont utilisées pour promouvoir un service ou un produit autre que les œuvres elles-mêmes, l'artiste ou encore une exposition où figurent ces œuvres. Les redevances recommandées pour les utilisations commerciales d'œuvres sont également incluses dans cette section.
Exposition - Publicité / Commercial - Cette catégorie s’applique aux expositions qui ont lieu dans le cadre d’une foire commerciale, d’un salon ou d’un congrès n’étant pas principalement voué à la vente des oeuvres en tant que telles. Les taux s’appliquent autant aux oeuvres originales qu’aux reproductions.
Reproduction audiovisuelle - Publicité / Commercial - Cette catégorie s’applique aux bandes-annonces ou à la publicité (cinéma-télévision) et peuvent inclure les droits de diffusion pour ce genre d’utilisation. Les tarifs sont basés sur le rôle joué par l’oeuvre reproduite (rôle central ou élément isolé), la durée d’apparition, et s’applique aussi bien aux images fixes qu’en mouvement. La catégorie concerne aussi les projections et murs d’images liés à la promotion ou aux relations publiques. Les tarifs sont basés sur le nombre d’images fournies par un artiste, la fréquence et la durée de la présentation. Les droits de diffusion par télécommunications ne sont pas inclus.
Internet - Toute utilisation d’une oeuvre d’art dans l’Internet est considérée comme de la publicité si l’utilisation n’est pas vouée à la promotion de l’oeuvre elle-même, de l’artiste, d’une collection ou d’une exposition dont l’oeuvre fait partie.
Reproduction imprimée - Publicité / Commercial - Cette catégorie comprend la publicité dans les revues, journaux, magazines et autres périodiques, les cartes postales ou de souhaits, les cartons d’invitation, produits pour fins commerciales ou publicitaires. Elle inclue les dépliants, affiches et panneaux publicitaires ainsi que les calendriers, agendas, objets ou emballages produits également aux fins de la promotion ou de la publicité commerciale. Les livres et catalogues, la promotion ou l’interprétation d’expositions pour lesquels les tarifs minimum d’exposition ont été payés sont considérés comme non-publicitaires et sont cuves par les tarifs de reproduction.

Superficie totale (longueur x largeur) de toutes les œuvres exposées:
Pour toute portion supplémentaire d'un mètre carré, on ajoute le taux établi pour un mètre carré complet.

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Catégorie: Rôle central - Reproduction ayant un rôle central dans l’outil de promotion ou de publicité.
Élément isolé - Reproduction utilisée comme élément isolé dans l’outil de promotion ou de publicité.
Images fixes - concerne les projections et murs d’images liés à la promotion ou aux relations publiques.

Durée d’apparition:

Territoire de présentation / Diffusion:

Type de présentateur:

Durée de la licence:

Rôle:

Territoire de présentation / Diffusion:

Type de présentateur:

Durée de la licence:

Durée:

Nombre d’oeuvres:

Nombre réel d’oeuvres:

Catégorie:

Durée d'utilisation:

Extrait en secondes:

Nombre réel de mois: pour plus de 3 mois mais moins de 12

Nombre réel de secondes de l’extrait: plus de 10 secondes

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Durée d'utilisation:

Nombre d’oeuvres::

Nombre réel d’oeuvres:

Type d’utilisation: Publicité d’exposition -Publicité entourant la tenue d’une exposition.
Cartons ou cartes postales, d’invitation, de souhaits, etc. - Ces tarifs s’appliquent aux produits utilisés pour la publicité et à ceux où figurent le nom de l’institution ou de l’organisme.
Brochures, dépliants, chemises, envois postaux massifs, circulaires, feuilles volantes, etc -un tarif annuel pour des tirages supérieurs à 500 000 unités peut être négocié.
Affiches, panneaux, présentoirs, etc - La taille est calculée à partir des dimensions du support sur lequel apparaît la reproduction.
Calendriers et agendas - Si une reproduction figure sur la couverture et à l’intérieur, le tarif pour la reproduction intérieure est réduit de 50%.
Objets sur lesquels figurent des reproductions - Cette catégorie inclue les casse-têtes, chemisettes, souvenirs, tasses ou assiettes utilisés pour la promotion et la publicité. Les objets publicitaires sont ceux qui mettent en valeur, avec l’oeuvre, le nom d’une personne autre que l’artiste, d’une compagnie ou d’un organisme.
Emballage - Les OBNL bénéficient d’une réduction de 50%.

Est-ce que la redevance minimum RAAV / CARFAC pour le droit d’exposition a été payée pour cette exposition?

Prière d’utiliser les types de reproduction spécifiques au type de publication, par exemple : carte d'invitation, brochure, site Internet, etc. Vous devez utiliser Reproduction parce que la publicité est liée à la promotion des œuvres, de l’artiste ou de l’exposition.

Nombre d’images par support: le tarif est de 25$ par image et par support; trois utilisations pour le prix de deux.

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Taille du tirage:

Taille de l’image:

Nombre d’insertions:

Type d’organisme:

Taille du tirage:

Nombre réel de cartes:

Type d’organisme:

Territoire de distribution:

Prix de détail par carte:

Nombre de cartes:

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Taille du tirage:

Taille de l’image:

Territoire de distribution::

Taille du tirage:

Taille de reproduction:

Durée d'utilisation:

Nombre de copies:

Type de présentation, taille approximative:

Durée d'utilisation:

Taille du tirage:

Taille de reproduction:

Durée d'utilisation:

Payé en avance?

Prix du tirage entier:

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Taille du tirage:

Taille de reproduction:

Taille du tirage:

Positionnement de l’image:

Territoire de distribution::

Type:

Nombre d’artistes:

Prix du tirage entier:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Prix du tirage entier:

Nombre d'images:

Nombre d’artistes:

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce tarif de redevance minimum de droit d’auteur.

Taille du tirage:

Taille de l’image:

Durée d'utilisation:

Prix de détail:

Nombre d'objets produits:

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Taille du tirage:

Positionnement de l’image:

Territoire de distribution::

Type d’organisme:

Service professionnel: Présentation - Inclue les conférences ou cours donnés par un artiste sur son oeuvre ou tout domaine d’expertise associé à son travail ou sa vie d’artiste, animation d’ateliers ou de visites guidées, rencontres avec des groupes scolaires, et ainsi de suite.
Consultation - Conseiller, donner son avis ou son opinion à propos du développement de projets, d’expositions ou de commandes concernant son propre travail artistique; ou participation à une consultation sur l’élaboration d’une politique dans le domaine culturel, par exemple, ou encore à un jury ou autre comité de sélection.
Installation - Supervision ou participation à l’installation ou au démontage d’une exposition dans les locaux du diffuseur.. Les activités liées à l’installation peuvent inclure l’emballage ou le déballage d’oeuvres, la disposition des oeuvres dans l’espace d’exposition, leur mise en ordre, leur accrochage, la mise-au-point d’équipements, etc.
Préparation - Ce service est associé à la production d’une exposition à l’extérieur des locaux du diffuseur. La préparation peut inclure la correspondance, les appels téléphoniques, la préparation de plans ou de reproductions, la rédaction ou la révision de textes, la supervision de l’emballage et de la livraison des oeuvres, etc.

Durée du travail effectué:

Nombre d’unités: Le nombre de demi-journée ou de jours dépend des choix que vous avez faits

J’ai lu et compris les termes d’utilisation de ce barème de redevance minimum de droit d’auteur.

An	Type d'utilisation	Total
Exposition	Reproduction	Publicité	Service-s professionnel-s
	0	0	0	0	0

CARFAC et le RAAV désire exprimer leur reconnaissance envers CARFAC Ontario et ses membres pour leur contribution au développement de la Calculatrice,
ainsi que des remerciements chaleureux à Yilliang Yin qui l'a développée. Nous désirons également exprimer nos très sincères remerciements à Garry Brownrigg et à l’équipe de QuickSIlk pour leur généreux soutien à la mise en ligne des versions 2018 et 2019 de la Calculatrice.