Le RAAV et CARFAC sont heureux de vous offrir une… calculatrice tarifaire en ligne
Pour connaître rapidement le montant des redevances de droit d’auteur à payer pour divers types d’utilisation d’œuvres en arts visuels ou médiatiques, vous avez maintenant accès gratuitement à une calculatrice automatique qui vient d’être mise en ligne par CARFAC et le RAAV. Plus besoin de compulser la grille tarifaire complète, il suffit en quelques clicks de décrire votre projet et hop! Le montant recommandé vous arrive la seconde suivante.
Fruit d’une collaboration entre les deux associations et CARFAC Ontario, la calculatrice est conçue pour devenir un outil incontournable dans la préparation d’un budget pour une exposition, la publication d’un catalogue ou tout autre type d’utilisation d’œuvres en arts visuels. Sans remplacer la Grille tarifaire RAAV-CARFAC, qui demeure l’outil de référence, la calculatrice permettra aux utilisateurs d’images d’accélérer leur planification et aux artistes d’avoir une idée du montant à demander pour les divers types d’utilisation de leurs œuvres.
Ce qu’elle est
La calculatrice vous interroge d’abord pour savoir quel genre de projet vous avez en tête : exposition, reproduction, publicité ou services professionnels. Ensuite elle vous demande de détailler votre projet par une série de questions. Pour obtenir un résultat vous devez répondre à chacune des questions.
Par exemple, vous voulez d’abord savoir quelle est la redevance à payer pour une exposition. Ensuite, vous prévoyez reproduire une œuvre sur un carton d’invitation, une affiche et la mettre sur la page d’accueil d’un site internet. Donc trois utilisations qui reviennent à 25$ chacune si la redevance de droit d’exposition telle qu’indiquée par la calculatrice est versée à l’artiste. Pour des utilisations supplémentaires on doit répondre aux questions de la calculatrice. L’addition des montants affichés par la calculatrice donnera le montant total à payer à l’artiste.
Ce qu’elle n’est pas
La calculatrice reprend en condensé le contenu de la Grille des tarifs minimum RAAV-CARFAC mais elle ne contient pas tout. Pour des détails d’interprétation de la grille, ou si vous avez un doute sur le résultat affiché par la calculatrice, vous devez consulter la grille tarifaire complète.
Ce qu’elle sera dans le futur
Il s’agit d’un premier prototype de calculatrice qui évoluera dans un avenir rapproché. Elle sera ensuite connectée à un module automatisé d’octroi de licences en ligne qu’on pourra utiliser à partir du nouveau site transactionnel de la société de gestion de droits d’auteur : CARCC – Droits d’auteur Arts visuels. La mise en ligne de ce nouveau site internet est prévue pour l’été 2017. Le développement de ce site transactionnel est possible grâce au soutien de Patrimoine Canadien.
Pour conclure, la calculatrice tarifaire est encore un outil perfectible et vos commentaires serviront à améliorer son fonctionnement. Notre objectif est de faciliter et de simplifier la gestion des droits d’auteur, aussi bien pour les artistes que pour les utilisateurs de leurs œuvres.
Pour utiliser la calculatrice : https://www.carfac.ca/carfac-raav/calculatrice-tarifaire.php
Pour commenter votre expérience d’utilisation de la calculatrice ou nous rapporter un pépin : carcc@raav.org